Ce Site Web est la propriété du Centre de Communication de l’Ouest, association de loi 1901, SIRET n° 325 100 451 000 13, dont le siège est situé à Nantes (France).
La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.
Création site internet : Agence web Images Créations
Hébergement web : Agence internet Images Créations
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier au Centre de Communication de l’Ouest (adresse ci-dessous). Le Centre de Communication de l’Ouest s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.
Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email, le Centre de Communication de l’Ouest se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.
© Centre de Communication de l’Ouest
SIRET n° 325 100 451 000 13 Nantes (France)
Tour Bretagne – Place de Bretagne – BP 72423 – 44047 Nantes cedex 1
Tél. 02 40 20 23 23 - Fax 02 40 47 10 63
Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.
|
